une tenue de cérémonie, constituée d'un veston croisé avec pattes d'épaules brodées et parements de manches brodés amovibles. Les directions de police (sécurité publique, police judiciaire de Paris, etc.) Il est assisté de sous-préfets dans les arrondissements. Directed by Christian Vincent. La fonction de préfet et celle de sous-préfet ont été créées par Napoléon Bonaparte, alors Premier consul, le 17 février 1800, par la loi du 28 pluviôse an VIII, opérant une déconcentration de l'État organisée sur la base départementale mise en place par l'Assemblée nationale le 26 février 1790. Sous la Monarchie de Juillet, la fonction politique des préfets se précisa : en effet, dans le cadre du nouveau régime censitaire institué par la loi du 21 mars 1831 pour les communes, principe étendu aux conseils généraux par la loi du 22 juin 1833, le préfet devint un agent électoral à la solde du gouvernement, promouvant les candidats officiels et multipliant les contacts avec le corps électoral restreint institué par la loi.. En parallèle, à l'instar du préfet Rambuteau pour le département de la Seine, les préfets voient leur rôle de chef de file en matière économique et sociale s'accentuer. La décentralisation a profondément transformé leur rôle. Ceux qui ne sont pas en poste territorial travaillent généralement à l'administration centrale du ministère de l'Intérieur ou du ministère de l'Outre-Mer. Les services administratifs restent en place, incarnant la continuité du service public. L’« Association du Corps Préfectoral et des Hauts Fonctionnaires du Ministère de l’Intérieur » (ACPHFMI)[30] a été créée le 31 octobre 1945[31] et comprend 877 adhérents au 31 décembre 2018 : Son objectif est de donner des informations sur les réformes récentes ou les décisions prises par le gouvernement. Après au moins deux ans de service en qualité de préfet, un préfet titulaire peut être placé en position de détachement. Les membres féminins du corps préfectoral portent une toque-tricorne de feutre uni bleu-marine ; une tenue de cérémonie d'été (notamment pour les préfets exerçant en. “Préfet en mission de service public, il était délégué interministériel à la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti LGBT (DILCRAH) depuis 2017“, souligne le groupe. Prefect (from the Latin praefectus, substantive adjectival form of praeficere: "put in front", i.e., in charge) is a magisterial title of varying definition, but essentially refers to the leader of an administrative area.. A prefect's office, department, or area of control is called a prefecture, but in various post-Roman empire cases there is a prefect without a prefecture or vice versa. À ce titre, il dirige les services juridiques, administratifs et des ressources humaines. Kouto - Anciennement préfet du département de Kouto, Kouamé Bi Kalou Clément, a été nommé préfet dela région du Hambol, mercredi 6 janvier, au tout premier conseil des ministres de l'an 2021. Association du Corps préfectoral et hauts fonctionnaires du ministère de l’Intérieur, Ministère de l'intérieur : Histoire des préfets, https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Préfet_(France)&oldid=179539524, Portail:Politique française/Articles liés, licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions, comment citer les auteurs et mentionner la licence, préfet coordonnateur de site d'importance communautaire (site du réseau. Le plus célèbre d'entre eux est Jean Moulin, préfet d'Eure-et-Loir au déclenchement du conflit. Les directions départementales de police restent organiquement rattachées à la direction générale de la Police nationale. Les préfets de région ont désormais, dans de larges domaines, autorité sur les préfets de département. Le préfet du département chef-lieu de la région est aussi préfet de région, et le préfet de la région chef-lieu de zone de défense et de sécurité est préfet de zone de défense et de sécurité. Le ministre de l'Intérieur (par arrêté ministériel) prononce l'avancement d'échelon lequel est automatique du 1er au 4e échelon, après deux ans d'ancienneté dans l'échelon précédent ; L'accès au 5e échelon se fait après qu'un préfet a passé un an au 4e échelon. Le statut de 1964 interdit aux préfets et aux sous-préfets le droit de se syndiquer ; ceux-ci sont comme tous les fonctionnaires soumis à l'obligation de réserve. Cependant, « cette durée de service n'est pas requise en cas de détachement dans l'un des emplois prévus au décret n° 85-779 du 24 juillet 1985 portant application de l'article 25 de la loi no 84-16 du 11 janvier 1984 fixant les emplois supérieurs pour lesquels la nomination est laissée à la décision du Gouvernement »[24]. La direction de la cohésion sociale est également placée sous son autorité fonctionnelle. Cette décision est aussi valable pour Prosper Gandaho, Recteur de l’Université de Parakou. Jacqueline Lalouette indique que « globalement, l'action des commissaires de la République fut appréciée puisqu'un grand nombre d'entre eux furent élus à l'Assemblée nationale constituante »[10]. une tenue de soirée, habit à pattes d'épaules brodées, gilet en piqué blanc, pantalon à bande d'or. Il existe des préfets délégués auprès d'autres préfets : Des postes de préfets évaluateurs, chargés de l'évaluation des préfets et sous-préfets, ont également été créés. Ils sont à l'origine de nombreuses initiatives économiques, pour soutenir l'industrie naissante, mais aussi dans le domaine social, pour lutter contre la pauvreté, soutenir le développement de l'instruction primaire, développer les œuvres de bienfaisance, la salubrité publique, etc. En pratique, les préfets ont cependant dès l'origine dû composer avec les élites locales[5] et avec les représentants de l'armée. Avis de nomination GMR Cliquez pour consulter l’avis de nomination Claudette Choinière, M. Env. Ainsi, pour Chaptal, « le préfet, essentiellement occupé de l'exécution, transmet les ordres au sous-préfet, celui-ci aux maires des villes, bourgs et villages ; de manière que la chaîne d'exécution descend sans interruption du ministre à l'administré, et transmet la loi et les ordres du gouvernement jusqu'aux dernières ramifications de l'ordre social avec la rapidité du fluide électrique »[4]. secrétaire général ou secrétaire général adjoint de préfecture (et généralement, en même temps, sous-préfet de l'arrondissement chef-lieu) ; secrétaire général aux affaires régionales ; chargé de mission pour la politique de la ville, etc. Le Second Empire attribue de nouveaux pouvoirs aux préfets par le premier texte de déconcentration, le décret du 25 mars 1852[11], au préambule resté célèbre « on peut gouverner de loin, mais… on administre bien que de près »[12]. Depuis 1945, préfets et sous-préfets font partie des emplois pour lesquels la voie d'accès habituelle est celle de l'École nationale d'administration (ENA). Toutes les vidéos Société à ne pas rater, spécialement sélectionnées pour votre plaisir, Activités des communes et conseils régionaux, Le Premier ministre Bakayoko sincline devant la mémoire des soldats tombés au champ dhonneur au Mali, Législatives 2021 : Koffi Olivier Giscard, le choix de la base pour défendre le PDCI à Dimbokro, Législatives 2021 : la candidature de Me Camara à Odienné portée par la base militante (responsable local RHDP), Le plan de relèvement de lurgence Covid-19 du MENETFP expliqué aux acteurs du système éducatif d’Aboisso. Agents de l'absolutisme royal, les intendants impulsèrent l'unification administrative du pays, au prix de la réduction des libertés provinciales et municipales, ce qui les rendit très impopulaires. Durant la Restauration, contre les Ultras qui réclamaient le rétablissement des institutions royales d'Ancien régime, Louis XVIII a conservé l'administration départementale mise en place par Napoléon. Frédéric Potier est nommé délégué général à l’éthique et à la conformité, annonce la RATP dans un communiqué du 8 février. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Les nouveaux gouvernants, au lieu des préfets, nommèrent des commissaires de la République, au lieu de sous-préfets, des sous-commissaires. Le terme désigne au sens large la fonction de préfet de département ou de préfet de région et le grade de son titulaire sous-préfet. Alors qu'il était autrefois majoritairement issu des promotions de l'École nationale d'administration (ENA), seul 30 % du corps préfectoral est composé d'énarques en 2010, selon Le Figaro[18]. La fonction préfectorale remplace, sans lui correspondre tout à fait, celle occupée sur l'Ancien régime par les intendants qui exerçaient leur administration dans le cadre des généralités. C’est officiel, Françoise Souliman, préfet de l’Ardèche depuis octobre 2018 quitte le département. La question des préséances durant les cérémonies, reflet d'une concurrence des légitimités, a ainsi suscité d'inépuisables conflits locaux[6], jusqu'au décret impérial du 24 messidor an XII (13 juillet 1804) qui fixe les préséances et honneurs civils et militaires dans les cérémonies publiques et établit clairement qu'il appartient au préfet d'accueillir l'Empereur à son arrivée dans un département[7]. Le préfet devient l'autorité centrale et unique de la déconcentration dans le ressort territorial du département. Le préfet de région est au-dessus du préfet de département et le préfet de département est au-dessus des sous-préfets. Certains postes territoriaux peuvent comporter une mission de coordination : Le préfet de police de Paris dirige la préfecture de police de Paris, où exercent trois autres préfets : un directeur de cabinet, un secrétaire général pour l'administration de la police de Paris et un secrétaire général de la zone de défense et de sécurité de Paris. De même, certaines compétences (délivrance des titres de circulation comme les cartes grises, les permis de conduire, les cartes de séjour des étrangers…) relèvent du préfet des Bouches du Rhône. Dans le département, « le préfet sera chargé seul de l'administration » (loi du 28 pluviôse, an VIII - titre II, §1 -III)[3]. Des ingénieurs des « corps techniques », des administrateurs territoriaux, des magistrats de l'ordre judiciaire ou de l'ordre administratif, des magistrats des chambres régionales des comptes, des commissaires de police, des officiers supérieurs des armées ou de gendarmerie peuvent aussi être détachés temporairement sous-préfets. La dernière modification de cette page a été faite le 3 février 2021 à 16:18. Jean-Luc Videlaine, préfet du Finistère, aux cérémonies du 14 juillet 2015 à Brest. À ce jour, cette fonction existe dans seulement deux préfectures[29] : Modifié par l'arrêté du général de Gaulle du 1er août 1945, qui supprime la grande tenue avec bicorne, habit brodé, ceinturon de soie noire, écharpe à glands d'or et épée, il comprend désormais trois tenues : Les parements de manches comportent pour le préfet des dents de cannetille et deux guirlandes juxtaposées de feuilles de chêne et de feuilles d'olivier (pour les sous-préfets pas de dents et une seule guirlande). Les attributions transférées aux préfets par les ministres visent à renforcer leur rôle au niveau local. Dans les départements où ont lieu des combats, l’administration doit se protéger pour continuer à remplir ses missions. [...] Réforme minuscule, sans profit pour personne, et très éphémère puisqu'elle dura trois mois, pas plus. [...] Aucune délibération, aucune proclamation, ne mit fin au régime préfectoral. Les nouveaux gouvernants, au lieu des préfets, nommèrent des commissaires de la République, au lieu de sous-préfets, des sous-commissaires. L'opinion publique accueillit ce tour de passe-passe avec étonnement, sans ratifier ni protester. En 2007, le corps préfectoral a vu, au niveau régional, son rôle renforcé. Le corps préfectoral subit deux épurations royalistes (du fait de l'intermède des Cent Jours) mais l'institution ne fut pas remise en cause[8]. Son but est de resserrer les liens d'entraide et d'amitié entre tous les conjoints des membres du corps préfectoral partageant un même mode de vie. Il est chargé de la mise en œuvre des politiques publiques, son rôle va devenir l'organe de coordination des services de l'État et des politiques de l'État. L'association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'Intérieur est une organisation qui représente les intérêts moraux et professionnels de cette catégorie de fonctionnaire à statut spécial, auprès des services de l’État. Il contrôle et anime le conseil général, dont il préside les réunions avec voix prépondérante (titre II, §1 -V). Les préfets sont alors otages des Allemands et tentent d’y maintenir la présence de l’État. À l'issue du conflit, le décret-loi du 5 novembre 1926 sur la décentralisation et la déconcentration administrative va avoir une grande influence sur le rôle des préfets et des sous-préfets puisqu'il s'agit « d’accroître leur rôle et leur autorité pour déconcentrer l'administration ». Préfets et sous-préfets sont régis par des statuts de 1964 souvent modifiés : Les préfets sont majoritairement choisis parmi les sous-préfets et les administrateurs civils. Ils sont membres du corps préfectoral, appelé familièrement « la préfectorale ». 1er janvier 2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 137 sur 151 . Il en fut de même lorsque les fonctions préfectorales furent rétablies, chacun pensant qu'une République peut être aussi bien servie par des préfets qu'une monarchie »[9]. À l'image du plus jeune préfet de l'histoire (30 ans), Alfred Roth dans le Morbihan[13], en août 1914, de nombreux préfets sont mobilisés et des intérims sont organisés. Il a le pouvoir de contrôle de légalité des actes administratifs établis par les pouvoirs publics. Napoléon qualifiera dans le Mémorial de Sainte-Hélène les préfets « d'empereurs au petit pied » traduisant l'étendue de leur pouvoir, accentuée par la stabilité du corps préfectoral sous le Consulat et l'Empire (28 préfets resteront plus de dix ans en poste)[4]. Il exerce généralement dans l'administration de l'État à l'échelon territorial au sein d'une circonscription et est issu de l'École nationale d'administration mais certains membres du corps sont nommés par le pouvoir politique en place, au « tour extérieur ». Deux lois importantes sont votées : la loi départementale du 10 août 1871, qui donne au département le statut de collectivité territoriale, et la grande loi municipale du 5 avril 1884. Le préfet désigne les maires et les adjoints des communes de moins de 5 000 habitants et propose au Premier Consul, plus tard à l'Empereur, la nomination des autres (II - §4). Ainsi, en Champagne, les services du ministère de l’Intérieur s’abritent dans les caves des viticulteurs afin d’échapper aux bombardements meurtriers[14]. les autres postes de secrétaire général de préfecture, dans les autres préfectures, sont exercés par des sous-préfets hors classe. dépendent directement de la préfecture de police et sont placés sous l'autorité de directeurs de services actifs de police, qui n'ont pas le statut de préfet. Il procède à l’évaluation des préfets dans le cadre de leur titularisation, des préfets titulaires à intervalles réguliers et des sous-préfets. Durant la période de la Première guerre mondiale, les préfets, en particulier ceux des départements envahis, sont investis de lourdes tâches (approvisionnement de l’armée, ravitaillement et à la sécurité des populations, au contrôle de l’information, etc.). Nombreux sont les membres du corps préfectoral qui s’engagent dans la Résistance. Les préfets devaient aussi composer avec leurs ministres de tutelle, lesquels ne voyaient souvent en eux que de simples exécutants. Actuel premier président de la cour d’appel de Pau, le magistrat est nommé à la direction de l’École de formation professionnelle des barreaux (EFB) de Paris Gilles Accomando, premier En effet, dix départements français sont occupés pendant tout ou partie de la guerre. RATP nomination 11 Fév 2021 Le préfet Frédéric Potier devient délégué à l’Ethique et à la Conformité à la RATP Frédéric Potier est nommé délégué général à l'éthique et à la conformité, annonce la RATP dans un communiqué du 8 février. Le chef de l’État précise le 21 novembre 2007 : « Un mouvement inédit de déconcentration au profit de l’échelon régional permettra de réduire le format des administrations centrales »[25]. 37 % d'anciens du ministère de l'Intérieur. Les anciens préfets n'exerçant pas de fonctions dans le domaine préfectoral sont déclarés « hors cadre ». Les sous-préfets sont choisis pour la plupart parmi les administrateurs civils. Les membres du conseil général sont choisis par Bonaparte. Jusqu'en 1982, ils remplissaient une double mission à la tête du département : ils représentaient l'État et détenaient le pouvoir exécutif. Les différentes types de préfet, composant le corps des préfets, sont hiérarchisés. Le préfet occupe généralement un poste territorial de préfet de département. Ils ont l'interdiction de se syndiquer ou d'exercer le droit de grève. Il orchestre les politiques publiques. L'association contribue au développement du réseau d'entraide entre ses adhérents. Les directions et délégations régionales, leur nombre passant de trente à moins de dix, sont placés autour du préfet de région. Coordonnatrice à la gestion des matières résiduelles... 27/11/2020 dans Quoi de neuf Une part importante de son action consiste à réaliser des études et à organiser des événements permettant d'alimenter les débats sur le rôle de l’État et les missions de ceux qui en sont les représentants. L'opinion publique accueillit ce tour de passe-passe avec étonnement, sans ratifier ni protester. [...] Réforme minuscule, sans profit pour personne, et très éphémère puisqu'elle dura trois mois, pas plus. Ils sont en effet, plus que tous les autres fonctionnaires, garants de la continuité de l'État et notamment de ses fonctions régaliennes (police, organisation des secours…). Devenu ministre de l'Intérieur au sein du gouvernement provisoire qui suit la révolution de 1848, Alexandre Ledru-Rollin remplace, du 25 février au 20 mai 1848, les préfets par des « commissaires de la République » (excepté les préfets de police), et les sous-préfets par des sous-commissaires : Pierre Henry estime que « le gouvernement provisoire donna l'illusion d'opérer un changement à l'orée d'un régime nouveau : en fait, il ne changea que le titre des représentants, et de réforme réelle, il n'y eut point. The story of Danièle Delpeuch and how she was appointed as the private chef for François Mitterrand. L'ACEIP s'adresse aux conjoints des membres du corps préfectoral en activité, quelle que soit leur position statutaire, ainsi qu'aux conjoints de fonctionnaires assurant les mêmes responsabilités durant leur période d'affectation. Enfin, des préfets peuvent exercer la fonction de représentant de l'État dans les collectivités d'outre-mer, avec le titre de haut-commissaire ou d'administrateur supérieur. Les membres du corps préfectoral exercent pour la majorité d'entre eux des fonctions de direction dans les différentes préfectures. Il existe aussi des préfets dits « hors-classe » (le grade le plus élevé[22], un échelon qui correspond à des « postes territoriaux » mentionnés sur une liste établie par décret. [...] Aucune délibération, aucune proclamation, ne mit fin au régime préfectoral. Un préfet est nommé et affecté à un poste territorial par décret signé du président de la République, en conseil des ministres (Article 13 de la Constitution française), et sur la proposition du Premier ministre et du ministre de l'Intérieur, mais il existe aussi des préfets hors cadre nommés pour trois ans au plus (avec prolongation possible de deux ans), « dans la limite de sept postes, sur des emplois supérieurs comportant une mission de service public relevant du Gouvernement »[19].
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